Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER D'ANAIS
Ets FAVRE S.A.

Numéro de dépôt :
1446331
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
16/12/1996
L\'ATELIER D\'ANAIS de Ets FAVRE

Présentation de la marque L'ATELIER D'ANAIS

Déposée le 16 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Ets FAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « L'ATELIER D'ANAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets FAVRE domicilié(e) B.P. no 3, 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles FAVRE Président Directeur Général. - France.

La marque L'ATELIER D'ANAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER D'ANAIS est expirée depuis le 16 décembre 1996.

Ets FAVRE a également déposé les autres marques suivantes : ROCKAIR , FAVRE , Kit-Décor


Ets FAVRE S.A. - B.P. no 3, 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE. - France


M. Charles FAVRE Président Directeur Général. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Gamme de bijoux pour petites filles de 7 à 12 ans.L'assemblage et la décoration des bijoux sont faits par l'enfant selon sa fantaisie, et chaque boite contient le matériel nécessaire pour le faire. Il s'agit d'un nouveau produit qui doit pouvoir s'adapter aux changements de mode.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].